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Table des matières
Production d'acier décarboné et filière d'hydrogène vert
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Mutualisation des antennes-relais
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Situation des salariés de la grande distribution
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Recouvrement des factures d'eau
M. Olivier Bitz, en remplacement de M. Didier Rambaud, auteur de la question
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Prolifération des choucas des tours
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Accroissement des charges des syndicats des eaux
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Communication de documents sensibles
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Intégration du Réolais dans le dispositif France Ruralités Revitalisation
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Gestion déléguée des compétences eau et assainissement
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Accompagnement des communes bailleresses pour la rénovation énergétique
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Suppression par Air France de la liaison Nice-Orly
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Agrément du bail réel solidaire
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Frais des associations patriotiques
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté
Équivalence entre permis C et D
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté
Sécurité de la gare maritime de Dzaoudzi
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté
Étudiants expulsés de leur logement pour les JOP
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Délocalisation du concours des instituts nationaux polytechniques
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté
Délinquance juvénile en Guadeloupe
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté
Financement des associations locales à Bobigny
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté
Interdiction des réseaux d'influence des Frères musulmans en France et en Europe
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté
Recours aux professionnels de santé diplômés hors Union européenne
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Situation alarmante de la santé mentale en France
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Centre hospitalier Camille-Claudel en Charente
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Centre médico-psychologique pour enfants et adolescents au Vigan
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Rentrée scolaire 2024 en Guadeloupe
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Arrêt du financement de l'éducation à la sexualité
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Organisation des festivals pendant les JOP de Paris 2024
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Filière des plantes à parfum aromatiques et médicinales
Utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000
Continuité du service public de transports et droit de grève
M. Hervé Marseille, auteur de la proposition de loi
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports
Mise au point au sujet de votes
Fermeture des classes et mise en place de la carte scolaire dans les départements
M. Jacques Grosperrin, pour le groupe Les Républicains
Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
M. Olivier Paccaud, pour le groupe Les Républicains
Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété
M. Jean-Jacques Panunzi, auteur de la proposition de loi
M. André Reichardt, rapporteur de la commission des lois
Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (Conclusions de la CMP)
M. Pascal Martin, rapporteur pour le Sénat des commissions mixtes paritaires
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie
Adaptation au droit de l'Union européenne (Conclusions de la CMP)
M. Pascal Allizard, au nom de la CMP
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Discussion du texte élaboré par la CMP
Ordre du jour du mercredi 10 avril 2024