Énergie

Documents récents sur le thème : Énergie

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2023

• 14 mars 2023
  •  Droit de grève dans les raffineries - Texte n° 398 (Texte)
  •  Prolonger les tarifs réglementés de vente du gaz et leur extension - Texte n° 365 (Texte)
• 13 mars 2023
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte n° 53 (Texte)
• 10 mars 2023
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Texte de la commission n° 422 (Texte)
• 9 mars 2023
  •  Fusion ASN‑IRSN : La commission des affaires économiques du Sénat fera preuve d'une grande vigilance dans le cadre de la navette du projet de loi "Nouveau Nucléaire" (Communiqué de presse)
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Rapport n° 421 (Rapport)
• 1er mars 2023
  •  Réforme du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : les recommandations de l'OPECST (Communiqué de presse)
• 17 février 2023
  •  Quelle place de l'IRSN dans le modèle français de sûreté nucléaire ? (Communiqué de presse)
  •  Rénovation énergétique des logements - Texte n° 346 (Texte)
• 16 février 2023
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Texte n° 63 (Texte)
• 13 février 2023
  •  Nationalisation du groupe Électricité de France - Texte n° 341 (Texte)
• 10 février 2023
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Rapport n° 321 (Rapport)
• 8 février 2023
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Texte de la commission n° 322 (Texte)
• 1er février 2023
  •  Développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert : une mission d'information lance ses travaux (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2023
  •  Production d'énergies renouvelables - Rapport n° 267 (Rapport)
• 26 janvier 2023
  •  La pollution lumineuse - Note scientifique de l'Office n° 292 (Note scientifique de l'Office)
  •  Tarifs réglementés de vente d'électricité - Texte n° 221 (Texte)
  •  Lancement des travaux de la commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2023
  •  Projet de loi "énergies renouvelables" : un accord ambitieux conclu entre le Sénat et l'Assemblée nationale (Communiqué de presse)
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Texte n° 40 (Texte)
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte de la commission n° 268 (Texte)
• 23 janvier 2023
  •  Favoriser les travaux de rénovation énergétique - Texte n° 264 (Texte)
• 13 janvier 2023
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Rapport n° 236 (Rapport)
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Avis n° 233 (Avis)
• 12 janvier 2023
  •  Nucléaire : la commission des affaires économiques transforme un texte technique en vision politique (Communiqué de presse)
  •  Pour une rénovation énergétique des bâtiments pilotée, encouragée et accélérée - Rapport n° 129 (Rapport de l'OPECST)
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Texte de la commission n° 237 (Texte)
• 11 janvier 2023
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte n° 235 (Texte)
• 9 janvier 2023
  •  Diverses dispositions relatives au code minier - Texte n° 225 (Texte)

2022

• 30 décembre 2022
  •  Les installations de production d'énergies renouvelables - Étude de législation comparée n° 311 (Étude de législation comparée)
• 19 décembre 2022
  •  Rachat de l'électricité produite à partir d'énergies renouvelables - Texte n° 199 (Texte)
• 16 décembre 2022
  •  Politiques publiques en matière de rénovation énergétique des bâtiments - Rapport n° 204 (Rapport)
• 15 décembre 2022
  •  La commission des affaires économiques réunit les acteurs de la filière française du nucléaire pour accélérer les constructions et conjurer les délestages (Communiqué de presse)
  •  Rencontre de la Délégation aux entreprises avec des entrepreneurs du Jura : désarroi et exaspération (Communiqué de presse)
• 14 décembre 2022
  •  Précarité énergétique - Texte n° 170 (Texte)
• 9 décembre 2022
  •  Sortir le système électrique des mécanismes concurrentiels - Texte n° 176 (Texte)
• 2 décembre 2022
  •  Politiques publiques en matière de rénovation énergétique des bâtiments - Texte n° 148 (Texte)
  •  Protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie - Rapport n° 160 (Rapport)
• 30 novembre 2022
  •  Protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie - Texte n° 161 (Texte)
• 28 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 116 tome II (Avis)
• 7 novembre 2022
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte n° 16 (Texte)
• 3 novembre 2022
  •  Construction de nouvelles installations nucléaires - Texte n° 100 (Texte)
• 2 novembre 2022
  •  Impact de la hausse des prix de l'énergie sur les collectivités territoriales : la commission des finances et la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation consultent les élus locaux (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2022
  •  Production d'énergies renouvelables - Avis n° 80 (Avis)
  •  Production d'énergies renouvelables - Rapport n° 82 (Rapport)
  •  La commission des affaires économiques du Sénat renforce fortement le projet de loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables en soutenant une diversification des sources d'énergies décarbonées (Communiqué de presse)
• 27 octobre 2022
  •  Production d'énergies renouvelables - Avis n° 70 (Avis)
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte de la commission n° 83 (Texte)
• 26 octobre 2022
  •  Projet de loi "énergies renouvelables" (ENR) : le Sénat prône la concertation avec les élus, la planification dans les territoires pour accélérer les projets et la simplification des procédures (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2022
  •  Protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie - Texte n° 66 (Texte)
  •  Marché unique européen de l'électricité - Résolution n° 67 (Texte)
• 21 octobre 2022
  •  Développement de l'agrivoltaïsme - Texte n° 8 (Texte)
• 17 octobre 2022
  •  La délégation aux entreprises du Sénat donne la parole à des chefs d'entreprise venus de 44 départements (Communiqué de presse)
• 13 octobre 2022
  •  Accord Israël-Liban annoncé sur les gisements gaziers : les groupes d'amitié France-Israël et France-Liban du Sénat saluent un accord historique (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2022
  •  Développement de l'agrivoltaïsme - Rapport n° 13 (Rapport)
• 6 octobre 2022
  •  Développement de l'agrivoltaïsme - Texte de la commission n° 14 (Texte)
  •  Bureau du Sénat du 6 octobre 2022 (Communiqué de presse)
  •  L'amitié franco-allemande mise à l'honneur à l'occasion de la visite au Sénat de M. Hendrik Wüst (Communiqué de presse)
• 5 octobre 2022
  •  La commission des affaires économiques dote l'agrivoltaïsme d'un cadre stratégique, légal et budgétaire (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2022
  •  Éolien terrestre - Texte n° 890 (Texte)
• 26 septembre 2022
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte n° 889 (Texte)
• 12 septembre 2022
  •  Aviation privée - Texte n° 879 (Texte)
• 8 août 2022
  •  Nucléaire et hydrogène : l'urgence d'agir - Rapport d'information n° 801 (Rapport d'information)
• 4 août 2022
  •  Les collectivités territoriales face à la hausse du coût des énergies - Rapport d'information n° 836 (Rapport d'information)
• 27 juillet 2022
  •  Efficacité énergétique - Résolution n° 141 (Texte)
  •  Efficacité énergétique - Résolution n° 835 (Texte)
• 25 juillet 2022
  •  Résidences-services éligibles et « tarif jaune » d'Enedis - Texte n° 788 (Texte)
• 20 juillet 2022
  •  La commission des affaires économiques plaide pour la construction effective d'au moins 14 EPR et souligne l'urgence d'agir (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2022
  •  EDF, Engie et TotalÉnergies, devant le Sénat : "il faut se préparer à un hiver sans gaz russe" (Communiqué de presse)
• 28 juin 2022
  •  Développement de l'agrivoltaïsme - Texte n° 731 (Texte)
• 21 avril 2022
  •  Lutte contre le dérèglement climatique et modification du code minier - Texte n° 614 (Texte)
• 11 avril 2022
  •  Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - Rapport n° 560 (Rapport de l'OPECST)
• 31 mars 2022
  •  Pour sortir de la dépendance du gaz et au pétrole russes, la commission des affaires économiques appelle à conforter le volet "Énergie" du paquet "Ajustement à l'objectif 55" (Communiqué de presse)

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