Informations sur la composition et les activités des organes du Sénat au 2 octobre 2020

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III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE

A. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020

*Composition*
*Président*	Gérard Larcher
*Vice-présidents*	Philippe Dallier David Assouline Valérie Létard Jean-Marc Gabouty Thani Mohamed Soilihi Catherine Troendlé Hélène Conway-Mouret Vincent Delahaye
*Questeurs*	Rémy Pointereau Bernard Lalande Vincent Capo-Canellas
*Secrétaires*	Éric Bocquet Agnès Canayer Yves Daudigny Catherine Deroche Jacky Deromedi Daniel Dubois Françoise Gatel Joël Guerriau Annie Guillemot Guy-Dominique Kennel Dominique de Legge Victorin Lurel Michel Raison Patricia Schillinger*

* Conformément à l'accord intervenu entre les présidents de groupes politiques, Mme Patricia SCHILLINGER a remplacé Mme Mireille JOUVE en qualité de Secrétaire du Sénat à compter du 1 ^er avril 2019, à 0 heure.

B. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020

*Composition*
*Président*	Gérard Larcher
*Vice-présidents*	Roger Karoutchi Laurence Rossignol Valérie Létard Georges Patient Pierre Laurent Nathalie Delattre Pascale Gruny Vincent Delahaye
*Questeurs*	Philippe Bas Jean-Pierre Sueur Vincent Capo-Canellas
*Secrétaires*	Esther Benbassa Pierre Cuypers Jacqueline Eustache-Brinio Françoise Férat Martine Filleul Daniel Gremillet Jacques Grosperrin Joël Guerriau Loïc Hervé Corinne Imbert Victoire Jasmin Marie Mercier Patricia Schillinger Jean-Claude Tissot

C. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020

	ACTIVITÉS INTERNATIONALES ET GROUPES D'AMITIÉ	STATUT ET CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE SÉNATEUR	RESSOURCES HUMAINES ET AGAS	COMMUNICATION ET PUBLIC SÉNAT
Président	Philippe Dallier	Vincent Delahaye	Jean-Marc Gabouty	Catherine Troendlé
Membres	Rémy Pointereau Jacky Deromedi Dominique de Legge Victorin Lurel Patricia Schillinger Éric Bocquet	Bernard Lalande Dominique de Legge Thani Mohamed Soilihi Jean-Marc Gabouty Éric Bocquet Joël Guerriau	Rémy Pointereau Bernard Lalande Vincent Capo-Canellas Michel Raison Yves Daudigny Françoise Gatel	Vincent Capo-Canellas Guy-Dominique Kennel Victorin Lurel Daniel Dubois Thani Mohamed Soilihi Jean-Marc Gabouty Éric Bocquet Joël Guerriau

	POLITIQUE ÉVÉNEMENTIELLE ET MUSÉE DU LUXEMBOURG	TRAVAIL PARLEMENTAIRE, LÉGISLATION EN COMMISSION, VOTES ET CONTRÔLE	PRÉSENCE TERRITORIALE DU SÉNAT	TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES, SCRUTIN ÉLECTRONIQUE, DONNÉES OUVERTES ET INTERNET
Président	Hélène Conway-Mouret	Valérie Létard	Thani Mohamed Soilihi	David Assouline
Membres	Vincent Capo-Canellas Catherine Deroche Guy-Dominique Kennel Patricia Schillinger	Bernard Lalande Agnès Canayer Catherine Deroche Yves Daudigny	Agnès Canayer Michel Raison Annie Guillemot Françoise Gatel	Rémy Pointereau Jacky Deromedi Annie Guillemot Daniel Dubois

D. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020

	ACTIVITÉS INTERNATIONALES ET GROUPES INTERPARLEMENTAIRES D'AMITIÉ	CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE SÉNATEUR	RESSOURCES HUMAINES ET AGAS	COMMUNICATION ET PUBLIC SÉNAT
Président	Roger Karoutchi	Vincent Delahaye	Nathalie Delattre	Valérie Létard
Membres	Jean-Pierre Sueur Pierre Cuypers Françoise Férat Corinne Imbert	Jean-Pierre Sueur Esther Benbassa Pierre Cuypers Nathalie Delattre Joël Guerriau Pierre Laurent Patricia Schillinger	Philippe Bas Jean-Pierre Sueur Vincent Capo-Canellas Daniel Gremillet Jacques Grosperrin Victoire Jasmin	Vincent Capo-Canellas Esther Benbassa Nathalie Delattre Jacqueline Eustache-Brinio Martine Filleul Joël Guerriau Loïc Hervé Pierre Laurent Patricia Schillinger

	POLITIQUE ÉVÉNEMENTIELLE ET MUSÉE DU LUXEMBOURG	TRAVAIL PARLEMENTAIRE, CONTRÔLE ET SUIVI DES ORDONNANCES	PRÉSENCE TERRITORIALE DU SÉNAT ET PLATEFORME DE CONSULTATION DES ÉLUS LOCAUX	DÉVELOPPEMENT DURABLE, TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES, DONNÉES OUVERTES ET DÉMATÉRIALISATION
Président	Pierre Laurent	Pascale Gruny	Georges Patient	Laurence Rossignol
Membres	Jean-Pierre Sueur Martine Filleul Jacques Grosperrin Marie Mercier	Philippe Bas Jacqueline Eustache-Brinio Loïc Hervé Victoire Jasmin	Philippe Bas Françoise Férat Daniel Gremillet Jean-Claude Tissot	Vincent Capo-Canellas Corinne Imbert Marie Mercier Jean-Claude Tissot

E. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (8 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020

*Composition*
*Président*	Arnaud Bazin
*Vice-président*	Thierry Carcenac
*Membres*	Éliane Assassi Jérôme Bignon Olivier Cigolotti Catherine di Folco Françoise Laborde Alain Richard

F. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (9 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020

*Composition*
*Président*	Arnaud Bazin
*Vice-présidente*	Michelle Meunier
*Membres*	Éric Bocquet Emmanuel Capus Maryse Carrère Olivier Cigolotti Catherine di Folco Joël Labbé Thani Mohamed Soilihi