Tables nominatives

DELAHAYE (Dominique). Maine - et - Loire . - 1915 : est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [14 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 6). - Parle dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de compléter la loi du 8 août 1913 sur le warrant-hôtelier [21 janvier] (A. t. I, p. 12 ; J.O., p. 9). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'institution d'une croix de guerre [26 mars] (A. t. I, p. 153 ; J.O., p. 137, 140). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les actes de décès des militaires ou civils tués à l'ennemi ou morts à l'occasion de la guerre [1 ^er avril] (A. t. I, p. 179 ; J.O., p. 160). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au ravitaillement de la population civile [24 juin] (A. t. I, p. 321 ; J.O., p. 293, 295). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux retraites ouvrières [25 juin] (A. t. I, p. 345 ; J.O., p. 315) [22 juillet] (A. t. I, p. 399 ; J.O., p. 360). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux droits d'entrée sur le papier et sur la cellulose [5 août) (A. t. I, p. 493, 495 ; J.O., p. 441, 443). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à une meilleure utilisation des hommes mobilisés et mobilisables [11 août] (A. t. I, p. 536, .541, 545 ; J.O., p. 476, 480, 484, 485, 487, 488). - Parle dans la discussion de la proposition de loi instituant des dispensaires d'hygiène sociale [26 novembre] (A, t. I, p. 681, 682 ; J.O., p. 625, 626). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour le 1 ^er trimestre de 1916 [29 décembre] (A. t. I, p. 815 ; J.O., p. 745). - Membre de Commissions (F. 4, 14, 31, 32, 44, 53 ; J.O., p. 374, 1456, 4424, 4659, 6952, 8610). - 1916 : parle sur l'urgence de la proposition de loi instituant des pupilles de la nation [17 février] (A. t. I, p. 58 ; J.O., p. 60). - Parle sur le renvoi aux bureaux du projet de loi portant acceptation de la donation consentie à l'État par M. Auguste Rodin [21 septembre] (A. t. I, p. 873 ; J.O., p. 793). - Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p. 1549). - 1917 : parle dans la discussion du projet de loi portant émission d'un emprunt en rentes 4 0/0 [26 octobre] (A. t. I, p. 1097 ; J.O., p. 956). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture d'un crédit pour frais de mission en Arabie [9 novembre] (A. t. I, p. 1115 ; J.O., p. 973). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'organisation de la procédure en Cour de justice [7 décembre] (A. t. I, p. 1170 ; J.O., p. 1020, 1029). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux dommages de guerre [13 décembre] (A. t, I, p. 1213 ; J.O., p. 1058). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Louis Martin relative à la lutte contre la tuberculose [14 décembre] (A. t. I, p. 1239 ; J.O., p. 1080). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Bepmale relative à la réquisition des céréales [17 décembre] (A, t. I, p. 1247 ; J.O., p. 1094). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux dommages de guerre [21 décembre] (A, t. I, p. 1311 ; J.O., p. 1143). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits provisoires sur l'exercice 1918 [29 décembre] (A. t. I, p. 1349 ; J.O., p. 1176, 1195) [30 décembre] (A. t. I, p. 1385 ; J.O., p. 1206, 1210) [31 décembre] (A. t. I, p. 1444 ; J.O., p. 1252, 1258). - Membre de Commissions (F. 43, 65, 67, 83 ; J.O., p. 4819, 8565, 8960, 10465).