BERGEON. Bouches-du-Rhône. - Dépose un rapport supplémentaire, au nom de la Commission de la marine, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à réglementer l'embarquement des officiers à bord des navires armés au cabotage [9 juin] (A. t. I, p. 938 ; J. O., p, 841 ; I. n° 368). Parle dans la discussion [29 juin] (A. t. I., p. 1081 ; J.O., p. 970). - Parle dans la discussion du projet de loi réglementant le privilège du Trésor relatif aux bénéfices de guerre [6 juillet] (A. t. I, p. 1243 ; J. O., p. 1109). - Membre de Commissions : Affaires étrangères et politique générale des colonies et protectorats (F. 5). Marine (F. 5).
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