ORDRE DU JOUR
M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 24 juin 2003 :
A neuf heures trente :
1. Dix-huit questions orales.
Le texte des questions figure en annexe.
A seize heures et le soir :
2. Discussion du projet de loi (n° 195, 2002-2003), adopté par l'Assemblée nationale, pour la confiance en l'économie numérique.
Rapport (n° 345, 2002-2003) de MM. Pierre Hérisson et Bruno Sido, rapporteurs de la commission des affaires économiques et du Plan.
Avis (n° 342, 2002-2003) de M. Louis de Broissia, fait au nom de la commission des affaires culturelles.
Avis (n° 351, 2002-2003) de M. Alex Türk, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 23 juin 2003, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 23 juin 2003, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ? ...
La séance est levée.
(La séance est levée à onze heures vingt-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD