SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Organismes génétiquement modifiés. - Discussion d'une question orale avec débat. (Ordre du jour réservé.) (p. 2).

MM. Jean Bizet, auteur de la question ; Jean-Marc Pastor, rapporteur de la mission d'information ; Gérard Larcher, président de la commission des affaires économiques ; Gérard Le Cam, Bernard Fournier, Yves Détraigne, Mme Odette Terrade.

Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies.

Clôture du débat.

3. Ordre du jour (p. 3).