SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au lundi 2 décembre 2002 :
A dix heures, à quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2003, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 67 et 68, 2002-2003) (M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Economie, finances et industrie :
Services financiers (et art. 66 et 67) :
M. Bernard Angels, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 10) ;
Mme Odette Terrade, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (consommation et concurrence, avis n° 70, tome IX).
Charges communes (et art. 68 et 68
bis) :
Comptes spéciaux du Trésor (et art. 42 et 47) :
M. Yves Fréville, rapporteur spécial (charges communes, rapport n° 68, annexe
n° 5) ;
M. Paul Loridant, rapporteur spécial (comptes spéciaux du Trésor, rapport n°
68, annexe n° 43).
Budget annexe des monnaies et médailles :
M. Bertrand Auban, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 40).
Economie, finances et industrie :
Industrie :
M. Jean Clouet, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 11) ;
M. Francis Grignon, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (industrie, avis n° 70, tome V) ;
M. Roland Courteau, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (énergie, avis n° 70, tome VI) ;
M. Pierre Hérisson, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (technologies de l'information et poste, avis n° 70,
tome XXI).
Petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat (et art. 64 et 65) :
M. Auguste Cazalet, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 12) ;
M. Gérard Cornu, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 70, tome VIII).
Commerce extérieur :
M. Marc Massion, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 13) ;
M. Michel Bécot, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 70, tome X).
Services du Premier ministre :
I. - Services généraux (à l'exclusion des crédits relatifs à la fonction
publique, à l'audiovisuel et à la presse) :
M. François Marc, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 29).
II. - Secrétariat général de la défense nationale :
M. Michel Moreigne, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 30).
III. - Conseil économique et social :
M. Claude Lise, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 31).
IV. - Plan :
M. Claude Haut, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 32) ;
M. Jean-Paul Alduy, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 70, tome XII).
Budget annexe des Journaux officiels :
M. Thierry Foucaud, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 38).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen des crédits
de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 2003
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2003 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles
de la deuxième partie, non joints à l'examen des crédits
du projet de loi de finances pour 2003
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2003 est fixé au vendredi 6 décembre 2002, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures trente.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD