SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2002
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Accueil des cendres d'Alexandre Dumas
(p.
1
).
3.
Loi de finances pour 2003.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
2
).
Communication (p. 3 )
MM. Claude Belot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
MM. Louis Duvernois, Georges Othily, Michel Pelchat, Mme Danièle Pourtaud, MM.
Philippe Nogrix, Ivan Renar, Henri Weber.
M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication.
Article 52 (p. 5 )
Amendement n° II-22 de M. Claude Estier. - Mme Danièle Pourtaud, MM. le
rapporteur spécial, le ministre, Ivan Renar. - Rejet.
Adoption de l'article.
Ligne 35 de l'état E (p. 6 )
M. Jack Ralite.
Adoption de la ligne 35.
Crédits du titre III. - Vote réservé (p.
7
)
Crédits du titre IV (p.
8
)
Mme Danièle Pourtaud.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre V. - Vote réservé (p.
9
)
Article 63
bis.
- Adoption (p.
10
)
Suspension et reprise de la séance
(p.
11
)
PRÉSIDENCE DE M. BERNARD ANGELS
Anciens combattants
(p.
12
)
MM. Jacques Baudot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Marcel
Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Yvon
Collin, Michel Pelchat, Hubert Durand-Chastel, Gilbert Chabroux, Guy Fischer,
Joseph Ostermann, Marcel-Pierre Cléach, Mme Gisèle Printz, M. Alain Dufaut.
M. Hamlaoui Mékachéra, secrétaire d'Etat aux anciens combattants.
Crédits du titre III (p. 13 )
Mme Marie-Claude Beaudeau.
Adoption des crédits.
Crédits du titre IV (p. 14 )
MM. Raymond Courrière, Jean-Pierre Masseret, le rapporteur spécial, Gilbert
Chabroux.
Adoption des crédits.
Article 62 (p. 15 )
Amendement n° II-23 de M. Guy Fischer. - M. Guy Fischer. - Retrait.
Adoption de l'article.
Articles additionnels après l'article 62 (p. 16 )
Amendement n° II-25 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur
spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Amendement n° II-26 de M. Guy Fischer. - Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. le
rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Article 62
bis.
- Adoption (p.
17
)
Article additionnel après l'article 62
bis
(p.
18
)
Amendements n°s II-6 rectifié de M. Daniel Hoeffel et II-27 de Mme Gisèle
Printz. - M. Daniel Hoeffel, Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le
secrétaire d'Etat. - Retrait des deux amendements.
PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL
Sports
(p.
19
)
MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; Bernard
Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Serge
Lagauche, Philippe Nogrix, Mme Annie David, M. Alain Dufaut.
M. Jean-François Lamour, ministre des sports.
Crédits du titre III (p. 20 )
Mme Annie David.
Adoption des crédits.
Crédits du titre IV (p. 21 )
Mme Hélène Luc.
Adoption des crédits.
Crédits des titres V à VI. - Adoption (p. 22 )
4. Ordre du jour (p. 23 ).