SEANCE DU 17 AVRIL 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 18 avril 2001.
A quinze heure :
- Discussion en nouvelle lecture du projet de loi (n° 201, 2000-2001), adopté
avec modifications par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, relatif aux
nouvelles régulations économiques.
Rapport (n° 257, 2000-2001) de M. Philippe Marini, fait au nom de la
commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
la nation.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
En outre, le soir :
- Examen de la demande présentée par la commission des affaires économiques,
tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information
sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
- Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par
l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative à la répression des rejets
polluants des navires (n° 207, 2000-2001).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 18 avril 2001, à
dix-sept heures.
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
de modernisation sociale (n° 185, 2000-2001).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 23 avril 2001, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : ouverture de la discussion
générale.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée, à vingt-trois heures vingt.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON