SEANCE DU 27 MARS 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mercredi 28 mars 2001, à quinze heures et, éventuellement,
le soir :
Suite de la discussion du projet de loi (n° 120, 2000-2001), adopté par
l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption
volontaire de grossesse et à la contraception.
Rapport (n° 210, 2000-2001) de M. Francis Giraud, fait au nom de la commission
des affaires sociales.
Rapport d'information (n° 200, 2000-2001) de Mme Odette Terrade, fait au nom
de la délégation des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les
hommes et les femmes.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites
pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Question orale avec débat n° 28 de M. Jacques Valade à M. le secrétaire d'Etat
à l'industrie sur la politique énergétique de la France :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 28 mars
2001, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
portant création d'une prime pour l'emploi (n° 217, 2000-2001) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 2 avril 2001, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 2 avril 2001, à seize
heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation sur la forêt
(n° 408, 1999-2000) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 2 avril 2001, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 3 avril 2001, à douze
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 28 mars 2001, à zéro heure
cinquante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON