SEANCE DU 8 DECEMBRE 2000


Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.

(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. Ivan Renar. Même motif, même punition ! (Sourires.)

ÉTAT C

M. le président. « Titre V. - Autorisations de programme : 8 000 000 francs ;
Crédits de paiement : 4 000 000 de francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.

(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président. « Titre VI. - Autorisations de programme : 14 354 070 000 francs ;