SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2000
DÉPÔT D'AVIS
M. le président.
J'ai reçu de MM. Philippe Nachbar, Marcel Vidal, Ambroise Dupont, Jean
Bernadaux, Jacques Valade, Mme Hélène Luc, MM. Albert Vecten, Pierre Laffitte,
James Bordas, Jean-Paul Hugot, Louis de Broissia, Mme Danièle Pourtaud et M.
Jacques Legendre un avis présenté au nom de la commission des affaires
culturelles sur le projet de loi de finances pour 2001, adopté par l'Assemblée
nationale (n° 91, 2000-2001).
L'avis sera imprimé sous le n° 93 et distribué.
J'ai reçu de MM. Gérard César, Alain Gérard, Henri Revol, Bernard Dussaut,
Francis Grignon, Jean Besson, Jean-Marie Rausch, Gérard Cornu, Mme Odette
Terrade, MM. Michel Souplet, Jean Pépin, Mme Janine Bardou, MM. Georges
Gruillot, Jean-Pierre Plancade, Jacques Bellanger, Charles Ginésy, Jean Bizet,
Georges Berchet, Jean-François Le Grand, Mme Anne Heinis, MM. Pierre Hérisson,
Rodolphe Désiré et Gérard Larcher un avis présenté au nom de la commission des
affaires économiques et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2001,
adopté par l'Assemblée nationale (n° 91, 2000-2001).
L'avis sera imprimé sous le n° 94 et distribué.
J'ai reçu de MM. André Dulait, Guy Penne, Mme Paulette Brisepierre, MM. Jean
Faure, Paul Masson, Serge Vinçon, Jean-Claude Gaudin et André Boyer un avis
présenté au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des
forces armées sur le projet de loi de finances pour 2001, adopté par
l'Assemblée nationale (n° 91, 2000-2001).
L'avis sera imprimé sous le n° 95 et distribué.
J'ai reçu de MM. Jean Chérioux, Louis Boyer, Paul Blanc, Louis Souvet, Mme
Annick Bocandé, MM. Marcel Lesbros, Philippe Nogrix et Jacques Bimbenet un avis
présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de
finances pour 2001, adopté par l'Assemblée nationale (n° 91, 2000-2001).
L'avis sera imprimé sous le n° 96 et distribué.
J'ai reçu de MM. Daniel Hoeffel, Jean-Patrick Courtois, René-Georges Laurin,
Mme Dinah Derycke, MM. Georges Othily, Patrice Gélard, José Balarello et
Jean-Jacques Hyest un avis présenté au nom de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2001, adopté
par l'Assemblée nationale (n° 91, 2000-2001).
L'avis sera imprimé sous le n° 97 et distribué.
10