SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Transmission du projet de loi de finances
(p.
1
).
3.
Loi de finances pour 2001.
- Discussion d'un projet de loi (p.
2
).
M. le président.
Rappel au règlement (p. 3 )
MM. Alain Vasselle, le président.
Discussion générale (p. 4 )
MM. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Mme Hélène Luc, MM. Alain Lambert, président de la commission des finances ; Jean Delaneau, président de la commission des affaires sociales.
Suspension et reprise de la séance (p. 5 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
MM. Bernard Angels, Josselin de Rohan, Jean Arthuis, Hubert Durand-Chastel, Roland du Luart, Paul Girod, Thierry Foucaud, Michel Sergent, René Trégouët, Xavier de Villepin, Jean Puech.
Suspension et reprise de la séance (p. 6 )
MM. Pierre Laffitte, Paul Loridant, Michel Charasse, Jacques Oudin, Marcel
Deneux, Joël Bourdin, Gaston Flosse.
Clôture de la discussion générale.
M. le ministre.
Renvoi de la suite de la discussion.
4.
Dépôt de projets de loi
(p.
7
).
5.
Transmission d'un projet de loi
(p.
8
).
6.
Dépôt de propositions de loi
(p.
9
).
7.
Dépôt d'un rapport
(p.
10
).
8.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
11
).
9.
Dépôt d'avis
(p.
12
).
10.
Ordre du jour
(p.
13
).