Séance du 3 mai 2000
NOMINATION DE MEMBRES
DE DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle au Sénat que :
- le groupe socialiste a présenté une candidature pour la délégation du Sénat
pour la planification et une candidature pour la délégation du Sénat de
l'officie parlementaire d'évaluation des politiques publiques ;
- le groupe communiste républicain et citoyen a présenté une candidature pour
la délégation du Sénat de l'office parlementaire d'évaluation de la
législation.
Ces candidatures n'ont fait l'objet d'aucune opposition.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées, et je proclame :
- M. Gérard Roujas membre de la délégation du Sénat pour la planification ;
- Mme Danièle Pourtaud membre de la délégation du Sénat de l'office
parlementaire d'évaluation des politiques publiques ;
- M. Robert Bret membre de la délégation du Sénat de l'office parlementaire
d'évaluation de la législation. Mes chers collègues, nous allons maintenant
interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures quinze.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt heures cinq, est reprise à vingt-deux heures
vingt, sous la présidence de M. Gérard Larcher.)