Séance du 20 janvier 2000
NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement pour la République a
présenté des candidatures pour la commission des affaires culturelles, la
commission des affaires économiques et du Plan et la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées.
Le délai d'une heure prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Roger Karoutchi pour siéger à la commission des affaires culturelles, en
remplacement de M. Jean Bernard, démissionnaire ;
- M. Paul Dubrule pour siéger à la commission des affaires économiques et du
plan, en remplacement de M. Xavier Dugoin, démissionnaire ;
- M. Jean Bernard pour siéger à la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées, en remplacement de M. Charles Pasqua,
démissionnaire de son mandat de sénateur ;
- M. Xavier Dugoin, pour siéger à la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées, en remplacement de M. Alain Peyrefitte, décédé.
9