Séance du 11 décembre 1999
M. le président. « Titre III : 170 938 589 francs. »
M. Claude Belot, rapporteur spécial. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur spécial.
M. Claude Belot, rapporteur spécial. A l'article 38, sur les titres III et IV, ainsi qu'à l'article 39, sur le titre V, la commission des finances a émis un avis défavorable, s'agissant d'un vote portant sur l'ensemble des crédits des services généraux du Premier ministre et pas seulement sur la communication audiovisuelle.
Je regrette de terminer sur une fausse note un débat que nous avons essayé d'animer. Mais il aurait été à mon avis préférable, madame le ministre, d'adopter une présentation différente, en positionnant mieux certains crédits. Cela aurait sans doute changé les choses.
M. le président. Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre III.