Séance du 11 décembre 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2000.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Anciens combattants (p. 2 )
MM. Jacques Baudot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Marcel
Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Joseph
Ostermann, Guy Fischer, Bernard Joly, Mme Gisèle Printz, MM. Rémi Herment,
Michel Pelchat, Hubert Durand-Chastel, Mme Nelly Olin, MM. Gilbert Chabroux,
Marcel-Pierre Cléach, Raymond Courrière.
M. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens
combattants.
Crédits du titre III (p. 3 )
MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat.
Rejet des crédits.
Crédits du titre IV (p. 4 )
M. Guy Fischer.
Rejet des crédits.
Article 65. - Adoption (p.
5
)
Article 66 (p.
6
)
Amendement n° II-70 de M. Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le
secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Adoption de l'article.
Articles additionnels après l'article 66 (p. 7 )
Amendements n°s II-1 de la commission des affaires sociales et II-72 de M.
Fischer. - MM. le rapporteur pour avis, Guy Fischer, le secrétaire d'Etat, le
rapporteur spécial. - Irrecevabilité des deux amendements.
Amendements identiques n°s II-60 de Mme Printz et II-84 de M. Hoeffel. - Mme
Gisèle Printz, MM. Rémi Herment, le secrétaire d'Etat, le rapporteur spécial. -
Irrecevabilité des deux amendements.
Amendement n° II-69 du Gouvernement. - MM. le secrétaire d'Etat, le rapporteur
spécial. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Article 66 bis (p. 8 )
Amendements n°s II-71 rectifié de M. Fischer et II-36 de M. Cléach. - MM. Guy
Fischer, Marcel-Pierre Cléach, le secrétaire d'Etat, le rapporteur spécial. -
Irrecevabilité des deux amendements.
Adoption de l'article.
Article 66 ter. - Adoption (p. 9 )
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 10 )
3.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
11
).
4.
Loi de finances pour 2000. -
Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
12
).
Culture (p. 13 )
MM. Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe
Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ;
Marcel Vidal, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles,
pour le cinéma et le théâtre dramatique ; Jack Ralite, Bernard Joly, Mme
Danièle Pourtaud, MM. André Maman, Louis de Broissia, Marcel Vidal.
Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication.
Adoption des crédits.
Communication (p. 14 )
MM. Claude Belot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Paul
Hugot, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour la
communication audiovisuelle ; Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la
commission des affaires culturelles, pour la presse écrite ; Mme Danièle
Pourtaud, MM. André Maman, Louis de Broissia, Ivan Renar, Michel Pelchat.
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication.
Article 55 (p. 15 )
Amendements identiques n°s II-5 rectifié de la commission des finances et II-83
de Mme Pourtaud. - M. le rapporteur spécial, Mmes Danièle Pourtaud, le
ministre. - Adoption des deux amendements.
Adoption de l'article modifié.
Article 55 bis (p. 16 )
M. le rapporteur spécial.
Adoption de l'article.
Lignes 39 et 40 de l'état E. - Adoption (p.
17
)
SERVICES DU PREMIER MINISTRE
I. -
Services généraux
(p.
18
)
Crédits du titre III (p.
19
)
M. le rapporteur spécial.
Rejet des crédits.
Crédits des titres IV et V. - Rejet (p. 20 )
5.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
21
).
6.
Ordre du jour
(p.
22
).