Séance du 17 novembre 1999
CANDIDATURES
À UNE COMMISSION MIXTE PARITAIRE
M. le président.
J'informe le Sénat que la commission des affaires culturelles m'a fait
connaître qu'elle a procédé à la désignation des candidats qu'elle présente à
la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions
restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures
relatives à l'organisation d'activités physiques et sportives.
Cette liste a été affichée et la nomination des membres de cette commission
mixte paritaire aura lieu conformément à l'article 9 du règlement.
Nous allons interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une
heures trente.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures vingt, est reprise à vingt et une
heure trente, sous la présidence de M. Guy Allouche.)
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE