Séance du 17 novembre 1999
NOMINATION DE MEMBRES D'ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle que la commission des affaires économiques, la commission des
affaires étrangères et la commission des finances ont proposé des candidatures
pour trois organismes extraparlementaires.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par
l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame :
- M. Henri Revol membre du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
;
- M. Paul d'Ornano membre du conseil d'administration de l'Agence pour
l'enseignement français à l'étranger ;
- M. Auguste Cazalet membre de la commission centrale de classement des débits
de tabac.
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