Séance du 26 octobre 1999
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 27 octobre 1999, à quinze heures et, éventuellement, le soir
:
Discussion de la proposition de loi (n° 443, 1998-1999), adoptée par
l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, portant diverses mesures
relatives à l'organisation d'activités physiques et sportives.
Rapport (n° 24, 1999-2000) de M. James Bordas, fait au nom de la commission
des affaires culturelles.
Aucun amendement à cette proposition de loi n'est plus recevable.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
relatif à la réduction négociée du temps de travail (n° 22, 1999-2000) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 2 novembre 1999, à onze heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : ouverture de la discussion
générale.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures cinquante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON