Séance du 5 octobre 1999
DÉMISSION DE MEMBRES DE COMMISSIONS
ET CANDIDATURES
M. le président.
J'ai reçu avis de la démission de M. Simon Loueckhote comme membre de la
commission des affaires sociales.
J'informe le Sénat que le groupe du Rassemblement pour la République a fait
connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la
commission des affaires étrangères en remplacement de M. Michel Barnier,
démissionnaire de son mandat de sénateur.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
J'ai reçu avis de la démission de Mme Lucette Michaux-Chevry comme membre de
la commission des lois.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom du candidat
proposé en remplacement.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons
maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures dix, est reprise à seize heures, sous la
présidence de M. Christian Poncelet.)