Séance du 4 juin 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 9 juin 1998, à seize heures et le soir ;
Discussion du projet de loi (n° 445, 1997-1998), adopté par l'Assemblée
nationale, après déclaration d'urgence, d'orientation relatif à la lutte contre
les exclusions.
Rapport (n° 450, 1997-1998) de M. Bernard Seillier, fait au nom de la
commission des affaires sociales.
Avis (n° 472, 1997-1998) de M. Philippe Richert, fait au nom de la commission
des affaires culturelles.
Avis (n° 471, 1997-1998) de M. Gérard Braun, fait au nom de la commission des
affaires économiques et du Plan.
Avis (n° 478, 1997-1998) de MM. Jacques Oudin et Paul Loridant, fait au nom de
la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
de la nation.
Avis (n° 473, 1997-1998) de M. Paul Girod, fait au nom de la commission des
lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 8 juin 1998, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 9 juin 1998, à douze
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON