DÉPÔT DE RAPPORTS
M. le président.
J'ai reçu de M. Alain Lambert, rapporteur pour le Sénat, un rapport fait au
nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les
dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
pour 1997.
Le rapport sera imprimé sous le numéro 178 et distribué.
J'ai reçu un rapport déposé par M. Henri Revol, vice-président de l'Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur
l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute
activité (tome II : les déchets militaires), établi par M. Christian Bataille,
député, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques
et technologiques.
Le rapport sera imprimé sous le numéro 179 et distribué.
J'ai reçu de M. André Rouvière un rapport fait au nom de la commission des
affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi,
adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification d'un traité
d'entente, d'amitié et de coopération entre la République française et la
République d'Albanie (n° 202, 1996-1997).
Le rapport sera imprimé sous le numéro 182 et distribué.
J'ai reçu de M. Jean-Louis Lorrain un rapport fait au nom de la commission des
affaires sociales sur la proposition de loi de MM. Louis Souvet, Louis Althapé,
Roger Besse, Paul Blanc, Jean Bizet, Jacques Braconnier, Mme Paulette
Brisepierre, MM. Robert Calmejane, Jean-Pierre Camoin, Gérard César, Charles de
Cuttoli, Désiré Debavelaere, Michel Doublet, Daniel Eckenspieller, Yann
Gaillard, Alain Gérard, François Gerbaud, Charles Ginésy, Daniel Goulet, Alain
Gournac, Adrien Gouteyron, Georges Gruillot, Emmanuel Hamel, Bernard Hugo,
Roger Husson, André Jourdain, Lucien Lanier, Edmond Lauret, Jacques Legendre,
Maurice Lombard, Pierre Martin, Victor Reux, Roger Rigaudière, Jean-Jacques
Robert, Jean-Pierre Schosteck, Martial Taugourdeau, René Trégouët, Alain
Vasselle et Jean-Pierre Vial, tendant à diminuer les risques de lésions
auditives lors de l'écoute de baladeurs et de la fréquentation des discothèques
(n° 194, 1996-1997).
Le rapport sera imprimé sous le numéro 187 et distribué.
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