MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR
M. le président.
En accord entre le Gouvernement et la commission des finances, la discussion
du projet de loi de finances est modifiée comme suit : la discussion des
crédits affectés aux petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat,
qui était initialement inscrite à la fin de l'ordre du jour de la séance
d'aujourd'hui, mercredi 3 décembre, et la discussion des crédits du logement,
qui était inscrite à la fin de l'ordre du jour de la séance de demain, jeudi 4
décembre, sont reportées à l'ordre du jour de la séance du dimanche 7 décembre,
à quinze heures.
M. Michel Charasse.
Après la messe !
M. le président.
Par ailleurs, le samedi 6 décembre, la discussion des crédits de la jeunesse
et des sports est avancée avant la discussion des crédits des anciens
combattants.
L'ordre du jour est modifié en conséquence.
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