SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Economie, finances et industrie
I. - CHARGES COMMUNES
ET COMPTES SPÉCIAUX DU TRÉSOR (p.
2
)
MM. Claude Belot, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les
charges communes ; Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des
finances, pour les comptes spéciaux du Trésor ; Alain Lambert, rapporteur
général de la commission des finances ; Gérard Delfau, Mme Marie-Claude
Beaudeau.
MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Christian Poncelet,
président de la commission des finances.
Charges communes
(p.
3
)
Crédits du titre Ier (p.
4
)
MM. Paul Loridant, le secrétaire d'Etat.
Adoption des crédits.
Crédits du titre II. - Adoption (p.
5
)
Crédits du titre III (p.
6
)
Amendement n° II-45 de la commission des finances. - MM. le rapporteur spécial,
le secrétaire d'Etat, Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. Gérard Miquel, le
rapporteur général. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 7 )
M. Gérard Delfau.
Amendement n° II-46 de la commission des finances. - MM. le rapporteur spécial,
le secrétaire d'Etat, Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. Gérard Miquel, Gérard
Delfau, le rapporteur général. - Adoption par scrutin public.
Amendement n° II-51 du Gouvernement. - MM. le secrétaire d'Etat, le rapporteur
spécial. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p.
8
)
Article 63. - Adoption (p.
9
)
Comptes spéciaux du Trésor
(p.
10
)
Article 34 (p.
11
)
Mme Marie-Claude Beaudeau.
Adoption de l'article.
Articles 35 à 38. - Adoption (p.
12
)
Suspension et reprise de la séance
(p.
13
)
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
Article 38
bis
(p.
14
)
Amendements identiques n°s II-7 de Mme Pourtaud et II-41 de M. Loridant. - Mme
Danièle Pourtaud, MM. Paul Loridant, le président de la commission des
finances, le secrétaire d'Etat, le rapporteur général. - Retrait de
l'amendement n° II-7 ; rejet de l'amendement n° II-41.
Adoption de l'article.
Article 39. - Adoption (p.
15
)
Article 40 (p.
16
)
Amendement n° II-52 du Gouvernement. - MM. le secrétaire d'Etat, le rapporteur
général. - Adoption.
Amendement n° II-49 rectifié
bis
de la commission des finances. - MM. le
rapporteur général, le secrétaire d'Etat, Mme Marie-Claude Beaudeau. - Adoption
par scrutin public.
Adoption de l'article modifié.
Articles 41 à 43. - Adoption (p.
17
)
Article 43
bis
(p.
18
)
Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur général, le secrétaire d'Etat.
Adoption de l'article.
II. - SERVICES FINANCIERS (ET CONSOMMATION) (p. 19 )
M. Bernard Angels, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les
services financiers ; Mmes Odette Terrade, rapporteur pour avis de la
commission des affaires économiques, pour la consommation et la concurrence ;
Maryse Bergé-Lavigne, Marie-Claude Beaudeau.
M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
3.
Modification de l'ordre du jour
(p.
20
).
4.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
21
).
Economie, finances et industrie
II. - SERVICES FINANCIERS
(ET CONSOMMATION)
(suite)
(p.
22
)
Crédits du titre III (p.
23
)
M. Paul Loridant.
Amendement n° II-37 de la commission des finances. - MM. le rapporteur général,
le secrétaire d'Etat, Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. Maurice Schumann, Michel
Charasse. - Adoption.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre IV (p. 24 )
Amendement n° II-38 de la commission des finances. - Adoption.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre V. - Vote réservé (p.
25
)
Article 63
ter
(p.
26
)
Amendement n° II-36 de la commission des finances. - MM. le rapporteur général, le secrétaire d'Etat, Mme Marie-Claude Beaudeau. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Articles additionnels après l'article 63 ter (p. 27 )
Amendement n° II-1 de la commission des finances. - MM. le rapporteur général,
le secrétaire d'Etat, Mme Marie-Claude Beaudeau, M. Michel Charasse. - Adoption
de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° II-2 de la commission des finances. - M. Paul Loridant. -
Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Budget annexe des monnaies et médailles (p. 28 )
MM. Claude Haut, rapporteur spécial de la commission des finances ; Christian
Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
Adoption des crédits figurant aux articles 32 et 33.
Services du Premier ministre
I. - SERVICES GÉNÉRAUX (p.
29
)
MM. Alain Lambert, en remplacement de M. Henri Torre, rapporteur spécial de la commission des finances ; Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
Crédits du titre III. - Vote réservé (p.
30
)
Crédits du titre IV (p.
31
)
Mme Odette Terrade, M. le secrétaire d'Etat.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre V. - Vote réservé (p.
32
)
II. - SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DE LA DÉFENSE NATIONALE (p.
33
)
MM. Michel Moreigne, rapporteur spécial de la commission des finances ; Serge Vinçon, Mme Odette Terrade, M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
Crédits du titre III (p. 34 )
M. Jacques Habert.
Adoption des crédits.
Crédits du titre V. - Adoption (p. 35 )
PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
III. - CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL (p.
36
)
MM. Claude Lise, rapporteur spécial de la commission des finances ; Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
Crédits des titres III et V. - Adoption (p.
37
)
IV. - PLAN (p.
38
)
MM. Claude Haut, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Boyer,
rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Jacques Oudin,
Daniel Percheron, Mme Odette Terrade.
5.
Modification de l'ordre du jour
(p.
39
).
6.
Saisine du Conseil constitutionnel
(p.
40
).
Suspension et reprise de la séance (p. 41 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
7. Loi de finances pour 1998. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 42 ).
Services du Premier ministre
IV. - PLAN
(suite)
(p.
43
)
MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Jacques Oudin.
Crédits du titre III (p. 44 )
Amendement n° II-47 de la commission des finances. - MM. François Trucy, en
remplacement de M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des
finances ; le secrétaire d'Etat, René Régnault. - Adoption par scrutin
public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 45 )
Amendement n° II-48 de la commission des finances. - Adoption par scrutin
public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre VI. - Adoption (p.
46
)
Budget annexe des Journaux officiels
(p.
47
)
Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial de la commission des finances ;
MM. Pierre Laffitte, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
Adoption des crédits figurant aux articles 32 et 33.
Economie, finances et industrie
(suite)
(p.
48
)
III. - INDUSTRIE (ET POSTE) (p.
49
)
MM. François Trucy, en remplacement de M. Bernard Barbier, rapporteur spécial
de la commission des finances ; Francis Grignon, rapporteur pour avis de la
commission des affaires économiques, pour l'industrie ; Jean Besson, rapporteur
pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'énergie ; Pierre
Hérisson, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour
les technologies de l'information et la poste ; Christian Poncelet, président
de la commission des finances ; Henri Weber, Pierre Laffitte, Pierre Lefebvre,
Maurice Schumann, Michel Souplet, Henri Revol, Gérard Delfau, Jean-François Le
Grand, Jean-Pierre Raffarin, Raymond Courrière.
MM. Christian Pierret, sectétaire d'Etat à l'industrie ; le président de la
commission des finances.
Crédits du titre III (p. 50 )
Amendement n° II-43 de la commission des finances. - MM. le président de la
commission des finances ; le secrétaire d'Etat, Pierre Lefebvre, Gérard Delfau.
- Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 51 )
Amendement n° II-44 de la commission des finances. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p.
52
)
Commerce extérieur
(p.
53
)
Mme Maryse Bergé-Lavigne, rapporteur spécial de la commission des finances ; M.
Michel Souplet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
; Mme Odette Terrade, MM. Christian Demuynck, Jean Huchon, Hubert
Durand-Chastel, Pierre Laffitte.
M. Jacques Dondoux, secrétaire d'Etat au commerce extérieur.
Crédits des titres III à V. - Adoption (p. 54 )
8.
Dépôt de propositions de loi
(p.
55
).
9.
Dépôt d'une proposition d'acte communautaire
(p.
56
).
10.
Dépôt de rapports
(p.
57
).
11.
Ordre du jour
(p.
58
).