NOMINATION DES MEMBRES
D'UNE COMMISSION D'ENQUÊTE
M. le président.
J'informe le Sénat que la liste des candidats à une commission d'enquête a été
affichée et n'a fait l'objet d'aucune opposition.
En conséquence, cette liste est ratifiée, et je proclame MM. Claude Belot,
Georges Berchet, Jean Besson, Jean Boyer, William Chervy, Charles Descours,
Hubert Durand-Chastel, Jean Faure, Mme Anne Heinis, MM. Rémi Herment, Lucien
Lanier, Pierre Lefebvre, Jean-François Le Grand, Gérard Miquel, Alain Pluchet,
Mme Danièle Pourtaud, MM. Henri Revol, André Rouvière, Michel Souplet, René
Trégouët et Jacques Valade membres de la commission d'enquête chargée de
recueillir les éléments relatifs aux conditions d'élaboration de la politique
énergétique de la France et aux conséquences économiques, sociales et
financières des choix effectués.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à vingt-deux heures quinze.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt heures cinq, est reprise à vingt-deux heures
quinze.)