ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 19 novembre 1997, à quinze heures :
1. - Discussion des conclusions du rapport (n° 71, 1997-1998) de M. Henri
Revol, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan, sur la
proposition de résolution (n° 34, 1997-1998) de MM. Maurice Blin, Henri de
Raincourt, Josselin de Rohan, Jacques Valade et Henri Revol tendant à créer une
commission d'enquête afin de recueillir les éléments relatifs aux conditions
d'élaboration de la politique énergétique de la France et aux conséquences
économiques, sociales et financières des choix effectués.
Avis (n° 63, 1997-1998) de M. André Bohl, fait au nom de la commission des
lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale.
2. - Discussion de la proposition de loi (n° 27, 1997-1998), adoptée par
l'Assemblée nationale, relative au fonctionnement des conseils régionaux.
M. Paul Girod, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration
générale.
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
du projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale du
projet de loi de finances pour 1998 est fixé au mercredi 19 novembre 1997, à
dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux articles de la première partie
du projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la première
partie du projet de loi de finances pour 1998 est fixé au jeudi 20 novembre
1997, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures vingt-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON