ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au vendredi 20 décembre 1996, à neuf heures trente et, éventuellement, à
quinze heures :
1. Discussion des conclusions du rapport (n° 161, 1996-1997) fait au nom de la
commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions
restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 1996.
M. Alain Lambert, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte
paritaire.
Scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble.
2. Discussion des conclusions du rapport (n° 155, 1996-1997) de la commission
mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en
discussion du projet de loi relatif à la collecte et à l'élimination des
cadavres d'animaux et des déchets d'abattoirs et modifiant le code rural.
M. Roger Rigaudière, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte
paritaire.
3. Discussion des conclusions du rapport (n° 162, 1996-1997) fait au nom de la
commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions
restant en discussion du projet de loi relatif à la zone franche de Corse.
M. Michel Mercier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte
paritaire.
4. Eventuellement, navettes diverses.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-huit heures vingt.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON