ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au lundi 2 décembre 1996, à neuf heures trente, à quinze heures et le
soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1997, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 85 et 86, 1996-1997).
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Outre-mer et article 93 :
M. Roland du Luart, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe n° 32) ;
M. Rodolphe Désiré, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 88, tome XXII) ;
M. Pierre Lagourgue, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (départements et territoires d'outre-mer, avis n° 90, tome VII) ;
M. François Blaizot, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (départements d'outre-mer, avis n° 91, tome VII) ;
M. Jean-Marie Girault, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (territoires d'outre-mer, avis n° 91, tome VIII).
Culture :
M. Maurice Schumann, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe n° 9) ;
M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (rapport n° 87, tome I) ;
M. Marcel Vidal, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (cinéma, théâtre dramatique, avis n° 87, tome II).
Industrie, poste et télécommunications :
II. - Poste, télécommunications et espace :
M. René Trégouët, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe n° 27) ;
M. Pierre Hérisson, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (technologies de l'information et Poste, avis n° 88,
tome XXI).
Charges communes et articles 88 et 89 :
Comptes spéciaux du Trésor (articles 42 à 45, 45
bis
et 46 à 53) :
M. Claude Belot, rapporteur spécial (charges communes, rapport n° 86, annexe
n° 10) ;
M. Yann Gaillard, rapporteur spécial (comptes spéciaux du Trésor, rapport n°
86, annexe n° 46).
Services financiers (et consommation) :
M. Alain Richard, rapporteur spécial (services financiers, rapport n° 86,
annexe n° 11) ;
M. Louis Minetti, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (consommation et concurrence, avis n° 88, tome IX).
Budget annexe des Monnaies et médailles :
M. Alain Richard, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe n° 42).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen
des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires
pour le projet de loi de finances pour 1997
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1997 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits, du projet de loi de finances pour
1997
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits, du projet de loi de finances pour
1997 est fixé au vendredi 6 décembre 1996, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures quarante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON