ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, vendredi 29 novembre 1996, à dix heures, à quinze heures
et, éventuellement, le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1997, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 85 et 86, 1996-1997).
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
- Travail et affaires sociales.
I. - Travail et articles 94 à 97 (suite).
M. Emmanuel Hamel, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe n° 38) ;
M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(Travail et emploi, avis n° 90, tome IV) ;
M. Jean Madelain, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(Formation professionnelle, avis n° 90, tome IV).
Anciens combattants et victimes de guerre et articles 85 et 86 :
M. Jacques Baudot, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe n° 6) ;
M. Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(avis n° 90, tome VI).
Services du Premier ministre :
I. - Services généraux (à l'exclusion des crédits relatifs à l'audiovisuel, à
la presse et à la fonction publique).
M. Henri Torre, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe n° 34).
II. - Secrétariat général de la défense nationale :
M. Michel Sergent, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe n° 35).
III. - Conseil économique et social :
M. Claude Lise, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe n° 36).
IV. - Plan :
M. Michel Moreigne, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe n° 37) ;
M. Jean Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
et du Plan (avis n° 88, tome XII) ;
M. Bernard Barbier, président de la délégation du Sénat pour la
planification.
Budget annexe des Journaux officiels :
Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe n°
40).
Environnement :
M. Philippe Adnot, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe n° 16) ;
M. Bernard Hugo, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 88, tome XVII) ;
M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 87, tome III).
Intérieur et décentralisation :
Sécurité :
M. Guy Cabanel, rapporteur spécial (Sécurité, rapport n° 86, annexe n° 28)
;
M. Paul Masson, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (Police et sécurité, avis n° 91, tome II) ;
M. René-Georges Laurin, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (Sécurité civile, avis n° 91, tome III).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen des crédits
de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires
pour le projet de loi de finances pour 1997
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1997 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?....
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 29 novembre 1996, à une heure.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON