DÉMISSION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS ET CANDIDATURES
M. le président.
J'ai reçu avis de la démission de M. Pierre Biarnès comme membre de la
commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,
du règlement et d'administration générale.
J'invite en conséquence le groupe intéressé à faire connaître à la présidence
le nom du candidat proposé en remplacement.
J'ai reçu avis de la démission de M. José Balarello comme membre de la
commission des affaires sociales.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom du candidat
proposé en remplacement.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
J'informe le Sénat que le groupe du Rassemblement pour la République a fait
connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la
commission des affaires économiques et du Plan en remplacement de M. Jacques
Sourdille, décédé.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
J'informe le Sénat que le groupe des Républicains et Indépendants a fait
connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la
commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,
du règlement et d'administration générale en remplacement de M. Jean-Pierre
Tizon, démissionnaire de son mandat sénatorial.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
J'informe le Sénat que le groupe socialiste a fait connaître à la présidence
le nom des candidats qu'il propose pour siéger :
- à la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Charles
Metzinger, décédé ;
- à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées,
en remplacement de M. Gérard Gaud, décédé ;
- à la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la
mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville, en remplacement de M. Charles
Metzinger, décédé.
Ces candidatures vont être affichées et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
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