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TurcRôle et fonctionnement
Ces pages proposent une description du rôle et du fonctionnement de la seconde chambre et du parlement, selon trois modalités :
- des rubriques courtes et claires pour aller à l'essentiel;
- des fiches thématiques pour approfondir;
- des textes de référence.
Découvrez :
- Les Sénateurs, leur mode d'élection
- L'organisation du Sénat, le Président, le Bureau, les groupes politiques
- La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008
- Le Sénat et la loi, le rôle des différents acteurs, la procédure
- Le Sénat contrôle l'action du gouvernement (les diverses formes de contrôle), fiche synthétique sur le contrôle
- Le Sénat représente les collectivités territoriales, pourquoi et comment
- Le budget du Sénat, le contrôle et la certification de ses comptes
Pour approfondir votre réflexion :
Le Comité de déontologie parlementaire
Les groupes d'intérêt au Sénat
La bibliographie :
Les documents de référence :
- Le recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics
- La Constitution du 4 octobre 1958 (pdf)
- Le Règlement du Sénat
- Les rapports d'activité du Sénat
- Les informations parlementaires (composition et activité du Sénat)
