Rapports d'information
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Pour en finir avec "l'Europe de la défense" - Vers une défense européenne
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Défense : équipement des forces ( Projet de loi de finances pour 2013)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur la protection physique des matières nucléaires
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de la convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole d'amendement de la Convention entre la France et la Suisse relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire et projet de loi Accord France Suisse : Recherche nucléaire
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