Rapports déposés par M. Olivier HENNO : session 2021-2022

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Olivier HENNO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Engager avec transparence la levée du passe vaccinal

    Rapport d'information numéro 537 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Exposé général ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022)

    Rapport numéro 130 Tome I

  2. de la commission des affaires sociales

    Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022)

    Rapport numéro 130 Tome II

  3. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi tendant à redonner un caractère universel aux allocations familiales

    Rapport numéro 399


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