Rapports déposés par M. Daniel GREMILLET : session 2018-2019

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Daniel GREMILLET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques

PAC : arrêter l'engrenage conduisant à sa déconstruction d'ici 2027

Rapport d'information numéro 317 • L'Essentiel (synthèse)
14/02/2019

Rapports législatifs

de la commission des affaires économiques

Écologie, développement et mobilité durables : Énergie ( Projet de loi de finances pour 2019)

Avis numéro 148 Tome II • L'Essentiel (synthèse)
22/11/2018
de la commission des affaires économiques

Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zones littorale et de montagne

Rapport numéro 327 • L'Essentiel (synthèse)
20/02/2019
de la commission des affaires économiques

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme de la politique agricole commune (PAC)

Rapport numéro 378
13/03/2019
de la commission des affaires économiques

Rapport ( Projet de loi relatif à l'énergie et au climat)

Rapport numéro 657 Tome I • L'Essentiel (synthèse)
10/07/2019
de la commission mixte paritaire

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Rapport numéro 699
25/07/2019

Page mise à jour le 30 avril 2024