Rapports déposés par M. Daniel GREMILLET : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Daniel GREMILLET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires européennes

    Sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les végétaux obtenus au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques et les denrées alimentaires et aliments pour animaux qui en sont dérivés, et modifiant le règlement (UE) 2017/625 - COM(2023) 411 final

    Rapport d'information numéro 453 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis numéro 129 Tome II • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires européennes

    Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la proposition de règlement du Parlement et du Conseil modifiant les règlements (UE) 2021/2115 et (UE) 2021/2116

    Rapport numéro 532


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