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Rapports déposés par M. Julien BARGETON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Julien BARGETON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2021-2022


  • Proposition de loi créant la fonction de directeur d'école
    • Rapport numéro 56, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
  • Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2022)
  • Proposition de loi créant la fonction de directeur d'école