Rapports déposés par M. Serge BABARY : session 2019-2020

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Serge BABARY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques

    Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome VIII : PME, commerce et artisanat

    Rapport d'information numéro 535 Tome VIII • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Économie ( Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis numéro 141 Tome III


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