Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Créé par la loi n° 83-609 du 8 juillet 1983, l'OPECST a pour mission d'informer le Parlement des conséquences des choix de caractère scientifique et technologique afin d'éclairer ses décisions. A cette fin il recueille des informations, met en œuvre des programmes d'études et procède à des évaluations.
Actualités

Effets secondaires des vaccins contre la Covid-19
Présentation devant la commission des affaires sociales du Sénat du rapport de l'Office "Les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français" par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ et Florence LASSARADE, sénatrices.

Rapport sur "les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français"
Jeudi 9 juin 2022, l'Office a adopté un rapport d'étape sur "les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français", présenté par Gérard Leseul, député, Sonia de La Provôté et Florence Lassarade, sénatrices. Ce rapport répond à une saisine de la commission des affaires sociales du Sénat, en février 2022, qui faisait suite à une pétition déposée au Sénat.
Rapport (version provisoire)

Effets indésirables des vaccins contre la Covid-19
Mardi 24 mai à 14 heures, l'Office a organisé une audition publique sur le thème "Déclaration, analyse et communication autour des effets indésirables des vaccins contre la Covid-19", menée par les rapporteurs Gérard LESEUL, député, Sonia de LA PROVÔTÉ et Florence LASSARADE, sénatrices.

Présentation du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Mardi 17 mai, l'Office a entendu le président de l'Autorité de sûreté nucléaire, Bernard DOROSZCUK, qui a présenté le bilan 2021 du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France.

Effets secondaires des vaccins contre la Covid-19
Les rapporteurs ont commencé lundi 28 mars leurs auditions sur la saisine de la commission des affaires sociales du Sénat relative aux effets secondaires des vaccins contre la Covid-19.
Liste des auditions (document provisoire)

La science ouverte
L'Office a autorisé la publication du rapport pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique par M. Pierre HENRIET, député, Mme Laure DARCOS et M. Pierre OUZOULIAS, sénateurs.

La préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
L'Office a autorisé la publication du rapport sur la préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) Mme Émilie CARIOU, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur.

Audition publique sur la chlordécone

Réunion du conseil scientifique
L'Office a réuni son conseil scientifique, composé de 24 scientifiques, pour réflexion sur le thème : "La culture scientifique et l’éducation à la science".

La gestion de l'eau
L'Office, conjointement avec la délégation à la prospective du Sénat, a organisé une audition publique sur la gestion de l’eau (Gérard LONGUET, sénateur, et Philippe BOLO, député, rapporteurs).
Programme
Rapport
Compte rendu
Vidéo

Audition publique : « Quelles perspectives pour la pandémie de Covid-19 ? Faut-il faire évoluer la stratégie de lutte contre le virus ? »
L'office a organisé une audition publique sur le thème : "Quelles perspectives pour la pandémie de Covid-19 ? Faut-il faire évoluer la stratégie de lutte contre le virus ?" (Jean-François ELIAOU, Gérard LESEUL, Florence LASSARADE, Sonia de LA PROVÔTÉ, rapporteurs).

Les notes scientifiques de l'Office - n° 33 : Le microbiote intestinal
L'Office a examiné et adopté sa note scientifique sur Le microbiote intestinal
Rapporteur : M. Philippe BOLO, député

Technologies au service de la prise en charge du handicap
Jeudi 27 janvier , l'Office a organisé une audition publique sur le thème : "Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap", présentée par Huguette TIEGNA, députée.
Programme
Rapport
Compte rendu
Vidéo

L’enseignement des sciences
L’Office, l’Académie des sciences et l’Académie nationale de médecine ont organisé une rencontre sur le thème "L’enseignement des sciences".

Les notes scientifiques de l'Office - n° 32 : Les neurotechnologies : défis scientifiques et éthiques
L'Office a examiné et adopté sa note scientifique sur Les neurotechnologies : défis scientifiques et éthiques
Rapporteur : Patrick HETZEL, député

Covid long, quelle connaissance et quelle prise en charge ?
L'Office a organisé une publique sur le thème : "Covid long, quelle connaissance et quelle prise en charge ?" (Jean-François ELIAOU et Gérard LESEUL, députés, Florence LASSARADE et Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrices, rapporteurs).

Les notes scientifiques de l'Office - n° 31 : Les équilibres psychosociaux à l’épreuve de la Covid-19
L'Office a examiné et adopté sa note scientifique sur Les équilibres psychosociaux à l’épreuve de la Covid-19
Rapporteurs : Michelle MEUNIER, sénatrice, Pierre OUZOULIAS, sénateur

Les notes scientifiques de l'Office - n° 30 : Le déclin des insectes
L'Office a examiné et adopté sa note scientifique sur Le déclin des insectes
Rapporteure : Annick JACQUEMET, sénatrice

Les notes scientifiques de l'Office - n° 29 : Le stockage de données sous la forme d’ADN
L'Office a examiné et adopté sa note scientifique sur Le stockage de données sous la forme d’ADN
Rapporteur : Ludovic HAYE, sénateur

Les notes scientifiques de l'Office - n° 28 : Les outils de visioconférence
L'Office a examiné et adopté sa note scientifique sur Les outils de visioconférence : risques et opportunités
Rapporteur : Ronan LE GLEUT, sénateur

Les notes scientifiques de l'Office - n° 27 : Le biomimétisme
L'Office a examiné et adopté sa note scientifique sur Le biomimétisme
Rapporteure : Huguette TIEGNA, députée

Laurent Fleury, lauréat du prix Science et société-Opecst 2021
Le prix Science et société-Opecst 2021 a été décerné à Laurent FLEURY, responsable du pôle expertises collectives de l'Inserm.

Transmission du coronavirus dans les milieux confinés, les capteurs de CO2 et les purificateurs d’air
L'Office a organisé une audition publique sur la transmission du coronavirus dans les milieux confinés, les capteurs de CO2 et les purificateurs d’air (Jean-Luc Fugit, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs).

Audition de Xavier Piechaczyk, président de RTE
L'Office a entendu Xavier PIECHACZYK, président du directoire de Réseau de transport d’électricité (RTE), sur l’étude "Futurs énergétiques 2050".

Stratégie quantique de la France
L'Office a organisé une audition publique sur la stratégie quantique de la France.

Vaccins et médicaments ARN
L’Office, l’Académie des sciences et l’Académie nationale de médecine ont organisé une nouvelle rencontre sur le thème des vaccins et médicaments ARN.

Changement climatique : rapport du GIEC 2021
L'Office a entendu Valérie Masson-Delmotte, co-présidente du groupe de travail n° 1 du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC), sur le rapport Changement climatique 2021 : Base des sciences physiques (août 2021).

Travaux des auditeurs de l'IHEST
Présentation des rapports finaux des auditeurs de la promotion 2021 de l’Institut des Hautes études pour la science et la technologie (IHEST).

Recherche en biologie-santé

Audition du CSTB
Audition d’Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), sur le rapport annuel du Centre pour 2020.

L’énergie nucléaire du futur
Gestion des déchets radioactifs : audition de la CNE2
Audition de Gilles Pijaudier-Cabot, président de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur le rapport annuel de la Commission pour 2020.

Lutte contre la pandémie de la Covid-19
L'Office a autorisé la publication du rapport sur Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19, par Jean-François ELIAOU, Gérard LESEUL députés, Sonia de LA PROVÔTÉ et Florence LASSARADE, sénatrices.
Synthèse sur la levée des brevets, par Ronan LE GLEUT, sénateur

Sûreté nucléaire et radioprotection : audition de l'IRSN
L'Office a entendu Jean-Christophe Niel, directeur général de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), sur le rapport annuel de l’Institut pour 2020.

COVID-19 : modélisations et données pour la gestion de crises sanitaires
L'Office a entendu Gérard Roucairol, Albert Benveniste et Laurent Gouzenes, auteurs du rapport de l’Académie des technologies sur « COVID-19 : modélisations et données pour la gestion de crises sanitaires ».

Recherche en biologie-santé
Audition publique sur le financement et l’organisation de la recherche en biologie-santé, organisée par Cédric VILLANI, député, président, Gérard LONGUET, sénateur, premier vice-président.

Brevets des vaccins contre la Covid-19
Audition publique sur « La levée des brevets relatifs aux vaccins contre la Covid-19 », organisée par Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, députés, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, sénatrices, et présidée par Ronan Le Gleut, sénateur.

Jumeaux numériques
Une délégation de l'Office, conduite par son président Cédric Villani, s'est rendue chez Dassault Systèmes à Vélizy, pour une visite consacrée aux jumeaux numériques et les questions de santé et de territoires.

Visite de l'Institut Pasteur
Une délégation de l'Office, conduite par son président Cédric Villani, a visité l'Institut Pasteur et rencontré des chercheurs. Ont été évoqués les travaux du Centre national de référence des virus des infections respiratoires et les analyses des variants du Covid-19, les avancées en neurosciences et imagerie du cerveau - plus particulièrement les recherches sur la maladie d'Alzheimer - et les travaux portant sur maladies vectorielles.

Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021

La recherche de stratégies thérapeutiques contre la Covid-19
Audition publique sur La recherche de stratégies thérapeutiques contre la Covid-19 (rapporteurs : Jean-François Eliaou et Gérard Leseul, députés, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices).

La recherche française en milieu polaire
L'Office a autorisé la publication du rapport La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands, par Huguette TIEGNA, députée, et Angèle PRÉVILLE, sénatrice.

Présentation du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Présentation du rapport annuel pour l’année 2020 de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), par M. Bernard Doroszczuk, président de l’ASN.

Audition du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres)
Audition de M. Thierry Coulhon, président du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres) et de Mme Stéphanie Ruphy, directrice de l’Office français de l’intégrité scientifique (Ofis)

La recherche en milieu polaire menée par la France
Audition publique sur La recherche en milieu polaire menée par la France : états des lieux et perspectives, organisée par Cédric VILLANI, député, président, Gérard LONGUET, sénateur, premier vice-président, Huguette TIEGNA, députée, et Angèle PRÉVILLE, sénatrice, rapporteures.

Les notes scientifiques de l'Office - n° 25 : Les modes de production de l'hydrogène
L'Office a examiné et adopté sa note scientifique sur Les modes de production de l'hydrogène
Rapporteur : Gérard LONGUET, sénateur, premier vice-président
English version

Les notes scientifiques de l'Office - n° 26 : Enjeux sanitaires et environnement de la viande rouge
L'Office a examiné et adopté sa note scientifique sur les Enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge
Rapporteur : Antoine HERTH, député

Les symptômes prolongés après un Covid, ou "Covid long"
Audition de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2)
Audition de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son avis rendu à la demande de l’Office "Impact de la crise de la Covid-19 sur les études et recherches portant sur la gestion des matières et déchets radioactifs".
Note de la CNE2 « Impact de la crise de la Covid-19 sur les études et recherches portant sur la gestion des matières et déchets radioactifs »

Les notes scientifiques de l'Office - n° 24 : La phagothérapie : médecine d’hier et de demain
Présentation devant la commission des affaires sociales du Sénat de la note scientifique La phagothérapie : médecine d’hier et de demain
Rapporteur : Catherine PROCACCIA, sénateur
English version

Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021
L'Office a organisé une audition sur Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité (Rapporteurs : Catherine PROCACCIA, sénateur, vice-présidente, et Loïc PRUD'HOMME, député).

Net zéro
L’Office, l’Académie des sciences et l’Académie nationale de médecine ont organisé une nouvelle rencontre sur le thème du Net zéro.

Intégrité scientifique

Les notes scientifiques de l'Office - n° 24 : La phagothérapie : médecine d’hier et de demain
L'Office a examiné et adopté sa note scientifique La phagothérapie : médecine d’hier et de demain
Rapporteur : Catherine PROCACCIA, sénateur
Présentation devant la commission des affaires sociales du Sénat

Impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage
Audition publique, ouverte à la presse, organisée par Cédric VILLANI, député, président, Gérard LONGUET, sénateur, premier vice-président, et Philippe BOLO, député, rapporteur.

Audition de Jean-François Delfraissy
L'Office a entendu, en visioconférence, le Pr. Jean-François DELFRAISSY, président du Conseil scientifique Covid-19.

Pollution plastique
Présentation devant la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat du rapport de l'Office "Pollution plastique : une bombe à retardement ?" par M. Philippe BOLO, député, et Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice.

Audition du Haut conseil pour le climat
L'Office a entendu Corinne LE QUÉRÉ, présidente du Haut Conseil pour le Climat, et Olivier FONTAN, directeur exécutif.

Point sur la mise en œuvre de la stratégie vaccinale face à l’épidémie de Covid-19
L'Office s'est réuni en visioconférence pour faire un point sur la stratégie vaccinale face à l'épidémie de Covid-19, dans le cadre de l'étude menée par les rapporteurs Jean-François ELIAOU et Gérard LESEUL, députés, Florence LASSARADE et Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrices.

Premières recommandations sur la stratégie vaccinale face à l’épidémie de Covid-19
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a engagé au début du mois de décembre une étude sur la stratégie vaccinale face à l’épidémie de Covid-19, répondant ainsi au souhait du président de l’Assemblée nationale, Richard FERRAND, et du président du Sénat, Gérard LARCHER, de voir le Parlement développer sa capacité d’évaluation dans ce domaine. L’Office a en outre été saisi par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale.
Quatre rapporteurs ont été désignés : les députés Jean-François ELIAOU (Hérault, La République en Marche) et Gérard LESEUL (Seine-Maritime, Socialistes et apparentés) et les sénatrices Sonia de LA PROVÔTÉ (Calvados, Union Centriste) et Florence Lassarade (Gironde, Les Républicains).
Mardi 15 décembre, l’Office a présenté ses premières recommandations.
Premières recommandations : rapport
Premières recommandations : synthèse
Saisine de la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale
Communiqué de presse du 20 novembre 2020
Les rapporteurs ont tenu de nombreuses auditions entre le 9 et le 14 décembre dont six ont fait l’objet d’une diffusion publique sur les sites de l’Assemblée nationale et du Sénat. Ils se sont également appuyés sur l’échange qui a eu lieu le 19 novembre entre l’Office et l’Académie nationale de médecine sur l’état des connaissances concernant les vaccins.
L’étude s’inscrit dans une démarche claire et rigoureuse :
- appréhender le sujet de la vaccination contre la Covid-19 dans une perspective globale : sanitaire, économique, industrielle, sociétale, territoriale, européenne, etc. ;
- adopter une démarche problématique, mettant en évidence les connaissances acquises et les incertitudes à lever, les contraintes, les choix ouverts et les critères des décisions à prendre ;

La pollution plastique
M. Philippe BOLO, député, et Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice, rapporteurs de l'étude de l'Office sur la pollution plastique, ont présenté leurs conclusions lors d'une conférence de presse.

Stratégie vaccinale contre le Covid-19 : audition d'Emmanuel Rusch, Christian Saout et Gérard Raymond
L'Office a entendu le Pr. Emmanuel RUSCH, président de la Conférence nationale de santé (CNS), Christian SAOUT, membre du collège de la Haute Autorité de santé (HAS), président de la Commission sociale et médico-sociale et du Conseil pour l’engagement des usagers de la HAS, et Gérard RAYMOND, président de France Assos Santé.

Stratégie vaccinale contre le Covid-19 : audition de Marie-Paule Kieny
L'Office a entendu Marie-Paule KIENY, présidente du Comité scientifique sur les vaccins Covid-19.

Les notes scientifiques de l'Office - n° 23 : L'exposome, un défi scientifique
L'Office a examiné et adopté sa note scientifique L'exposome, un défi scientifique
Rapporteur : Cédric VILLANI, député

Stratégie vaccinale contre le Covid-19 : audition de Jérôme Salomon

Stratégie vaccinale contre le Covid-19 : audition d'Alain Fischer
L'Office a entendu le Pr. Alain FISCHER, président du Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale.

Stratégie vaccinale contre le Covid-19 : audition d'unions régionales de professsionnels de santé (URPS)
L'Office a entendu en visioconférence le Dr. Antoine LEVENEUR, président de l’URML Normandie, Isabelle VARLET, présidente de l’URPS Infirmiers et libéraux Nouvelle Aquitaine, et François MARTIAL, président de l’URPS Pharmaciens Nouvelle Aquitaine.

Stratégie vaccinale contre le Covid-19 : audition d'Elisabeth Bouvet et Michèle Morrin-Surroca
L'Office a entendu le Pr. Elisabeth BOUVET, membre du Collège de la Haute autorité de santé (HAS) et présidente de la commission technique des vaccinations de la HAS, et Mme Michèle MORIN-SURROCA, cheffe du service "Évaluation économique et santé publique" de la HAS, sur la stratégie vaccinale contre le Covid-19.

Yazdan Yazdanpanah, lauréat du prix OPECST-Inserm 2020
Le prix OPECST-Inserm 2020 a été attribué à Yazdan YAZDANPANAH pour son implication depuis 20 ans dans la recherche des virus émergents.

Matières et déchets nucléaires : le cas de l'uranium appauvri
L'Office a organisé en visioconférence une audition publique sur le thème : "Matières et déchets nucléaires : le cas de l'uranium appauvri", dans le cadre de l’étude sur "Les conséquences de l'arrêt du projet de réacteur nucléaire ASTRID" (rapporteurs : Thomas GASSILOUD, député, et Stéphane PIEDNOIR, sénateur).
Ont été entendus : Aurélien LOUIS, sous-directeur de l'industrie nucléaire (Ministère de la transition écologique), Jean-Luc LACHAUME, commissaire, et Anne-Cécile RIGAIL, directrice générale adjointe (Autorité de sûreté nucléaire - ASN), Stéphane SARRADE, directeur des programmes énergies (Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives - CEA),Virginie WASSELIN, chef du service stratégie filières (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs- ANDRA), Hervé NIFENECKER, président (association Sauvons le climat), Jean-Pierre PERVÈS, ancien directeur du centre CEA-Saclay, membre du conseil scientifique (association Sauvons le climat).

Psychiatrie et santé mentale : réunion de travail avec l’Académie des sciences et l’Académie nationale de médecine
Une rencontre en visioconférence sur le thème de la psychiatrie a réuni une cinquantaine de membres de l’Office, de l’Académie des sciences et de l’Académie nationale de médecine. Cette réunion s'inscrivait dans le cadre de la série d'entretiens thématiques qui se tiennent à intervalle régulier, en alternance dans les deux Académies, l’Assemblée nationale et le Sénat, sur des sujets scientifiques d’intérêt commun.

Sécurité et déchets nucléaires
L'Office s'est entretenu avec Bernard LAPONCHE (association Global Chance) et Hervé NIFENECKER (association Sauvons le climat) sur les perspectives de prolongation au-delà de 40 ans des réacteurs électronucléaires du palier 900 MW et sur la gestion des combustibles irradiés et des déchets nucléaires.

Airbus : la stratégie R&D environnementale du groupe
L'Office s'est entretenu avec Jean-Brice DUMONT, vice-président exécutif Ingénierie et membre du comité exécutif du groupe Airbus, sur la stratégie R&D environnementale du groupe.

Vaccins contre le Covid-19
L'Office a entendu MM. Patrick BERCHE, Alain FISCHER et Patrick NETTER, membres de l’Académie nationale de médecine, pour faire un point sur les vaccins contre le Covid-19.

Stratégie européenne de l’hydrogène
La commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale et l'Office ont organisé une table ronde sur la stratégie européenne de l’hydrogène.
Ont été entendus M. Nicolas BARDI, cofondateur et président de Sylfen, start-up innovante dans le domaine de l’énergie issue de l’hydrogène "vert", M. Philippe BOUCLY, président de l’Association française pour l’hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) et Mme Laura BUFFET, directrice du pôle Énergie de l’association "Transport et Environnement".

Point de situation sur la pandémie de Covid-19
L'Office s'est réuni pour faire un point de situation sur la pandémie de Covid-19, dans la perspective de la déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre.
Point de situation sur la pandémie de Covid-19 au 28 octobre 2020

Constitution du Bureau
Les sénateurs membres de l'Office ont été nommés en séance publique le mardi 20 octobre 2020.
Jeudi 22 octobre 2020, l'Office a constitué son Bureau.
Le Bureau de l'OPECST
- Cédric VILLANI, député, Président
- Gérard LONGUET, sénateur, Premier vice-président
- Didier BAICHÈRE, député, Vice-président
- Jean-Luc FUGIT, député, Vice-président
- Patrick HETZEL, député, Vice-président
- Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Vice-présidente
- Angèle PRÉVILLE, sénatrice, Vice-présidente
- Catherine PROCACCIA, sénateur, Vice-présidente
Anciennes actualités de l'OPECST
ASSEMBLÉE NATIONALE Tel : 33.1.40.63.26.81 | SÉNAT Tel : 33.1.42.34.31.07 |
Les modifications dans la composition de l'Office en 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008