Interventions de M. Lucien STANZIONE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2023

première lecture

[n° 2022-1726 (28 et 30 novembre 2022)]

Deuxième partie :

Culture :

P. 6968 (texte intégral du JO)

État B

P. 6987 (texte intégral du JO)

Relations avec les collectivités territoriales :

Article additionnel après l'article 45 - Amendement n° II-633 (Dotation de solidarité rurale - Calcul de la première fraction - Intégration critère de taux de logements sociaux)

P. 7311 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 45 bis - Amendement n° II-632 (Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - EPCI - Conditionnement de la perception)

P. 7325 (texte intégral du JO)

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :

État B

P. 7364 (texte intégral du JO)
P. 7400 (texte intégral du JO)