Question d'actualité au Gouvernement sur la quatrième année de spécialité de médecine générale

Fin de section

Mises au point au sujet de votes

Débat d'actualité sur le thème « Impacts économique, social et politique de l'intelligence artificielle générative »

Mise au point au sujet de votes

Rappel au règlement

PROPOSITION DE RÉSOLUTION EN APPLICATION DE L'ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, EXPRIMANT LA GRATITUDE ET LA RECONNAISSANCE DU SÉNAT AUX MEMBRES DES FORCES DE L'ORDRE DÉPLOYÉES SUR TOUT LE TERRITOIRE NATIONAL (dossier législatif)

Communication d’avis sur des projets de nomination

PROJET DE LOI RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 n° 2023-380 (dossier législatif)

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