Interventions de Mme Monique PAPON (mercredi 29 avril 2009)

Séance du mercredi 29 avril 2009

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Communication d’un avis sur un projet de nomination

• Intervention 3

Demande d’un avis sur un projet de nomination

• Intervention 4

Création d’une commission spéciale et candidatures

• Intervention 5

Débat sur la crise financière internationale et ses conséquences économiques

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Nomination des membres d’une commission spéciale

• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale avec débat de Mme Christiane Demontès sur la politique de défiscalisation des heures supplémentaires

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi

• Intervention 24

Débat sur la politique de lutte contre l'immigration clandestine

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Dépôt d'un projet de loi

• Intervention 33

Dépôt d’un texte d’une commission

• Intervention 34

Transmission de propositions de loi

• Intervention 35

Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

• Intervention 36

Dépôt d'un rapport

• Intervention 37

Ordre du jour

• Intervention 38

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.