Sommaire
Présidence de Mme Monique Papon
Secrétaires :
Mme Christiane Demontès, M. Daniel Raoul.
2. Communication d’un avis sur un projet de nomination
3. Demande d’un avis sur un projet de nomination
4. Création d’une commission spéciale et candidatures
5. Débat sur la crise financière internationale et ses conséquences économiques
M. Bernard Vera, au nom du groupe CRC-SPG, auteur de la demande d’inscription à l’ordre du jour.
M. Aymeri de Montesquiou, Mme Nicole Bricq, MM. Thierry Foucaud, Joël Bourdin.
M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
Clôture du débat.
6. Nomination des membres d’une commission spéciale
Suspension et reprise de la séance
7. Politique de défiscalisation des heures supplémentaires. – Discussion d'une question orale avec débat
Mme Christiane Demontès, auteur de la question.
Mmes Nicole Bricq, Annie David, MM. Rémy Pointereau, Aymeri de Montesquiou, François Rebsamen.
M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi ; Mme Christiane Demontès.
Clôture du débat.
8. Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi
9. Débat sur la politique de lutte contre l’immigration clandestine
Mme Anne-Marie Escoffier, au nom du groupe RDSE, auteur de la demande d’inscription à l’ordre du jour.
M. Alain Anziani, Mme Éliane Assassi, MM. François-Noël Buffet, Jacques Mézard, Mme Alima Boumediene-Thiery.
M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire.
Clôture du débat.
11. Dépôt d’un texte d’une commission
12. Transmission de propositions de loi
13. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
15. Ordre du jour