Interventions de Mme Corinne IMBERT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI PORTANT AMÉLIORATION DE L'ACCÈS AUX SOINS PAR LA CONFIANCE AUX PROFESSIONNELS DE SANTÉ

première lecture

[n° 2023-379 (14 février 2023)]

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Discussion générale:

P. 1075 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 1er - Amendement n° 74 rectifié (Médecin généraliste de premier recours - Seul responsable du parcours de soins pour ses patients)

P. 1086 (texte intégral du JO)

Article 1er (Accès direct aux infirmiers en pratique avancée et primo-prescription)

P. 1089 (texte intégral du JO)
P. 1092 (texte intégral du JO)
P. 1095 (texte intégral du JO)
P. 1096 (texte intégral du JO)

Article 1er bis (Prise en charge des plaies par les infirmiers)

P. 1098 (texte intégral du JO)

Article 2 (Accès direct aux masseurs-kinésithérapeutes)

P. 1099 (texte intégral du JO)
P. 1100 (texte intégral du JO)

Article 2 bis (Prescription d'une activité physique adaptée par les masseurs-kinésithérapeutes)

P. 1101 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis - Amendement n° 27 (Élargissement de la prescription de l'activité physique adaptée (APA) - Rapport au Parlement)

P. 1103 (texte intégral du JO)

Article 3 (Accès direct aux orthophonistes)

P. 1104 (texte intégral du JO)
P. 1105 (texte intégral du JO)

Article 3 bis (nouveau) (Indemnisation des médecins pour les rendez-vous non honorés)

P. 1107 (texte intégral du JO)
P. 1109 (texte intégral du JO)
P. 1110 (texte intégral du JO)

Article 4 (Élargissement des compétences des assistants dentaires)

P. 1111 (texte intégral du JO)

Article 4 ter (Élargissement à de nouveaux professionnels de la permanence des soins ambulatoires)

P. 1112 (texte intégral du JO)
P. 1113 (texte intégral du JO)
P. 1114 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 ter - Amendement n° 5 rectifié bis (Conventionnement sélectif des médecins - Extension - Expérimentation)

P. 1114 (texte intégral du JO)

Article 4 quater (supprimé) (Valorisation de l'engagement territorial des médecins)

P. 1117 (texte intégral du JO)

Article 4 sexies (Texte non modifié par la commission) (Modification des niveaux de formation des préparateurs en pharmacie)

P. 1118 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 sexies - Amendement n° 87 (Profession de diététicien - Diplôme, certificat ou titre requis - Formulation générique)

P. 1119 (texte intégral du JO)

Article 4 decies (Texte non modifié par la commission) (Assistants de régulation médicale)

P. 1121 (texte intégral du JO)

Article 4 undecies (Texte non modifié par la commission) (Extension du renouvellement de traitements chroniques par le pharmacien)

P. 1122 (texte intégral du JO)

Article 4 duodecies (supprimé) (Demande de rapport sur la consultation des spécialistes sans adressage)

P. 1122 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 terdecies - Amendement n° 58 rectifié ter (Tests, recueils et traitements de signaux biologiques - Régime d'autorisation des professionnels de santé - Modification)

P. 1123 (texte intégral du JO)