Interventions de M. Abdallah HASSANI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2023

première lecture

[n° 2022-1616 (7, 9 et 12 novembre 2022)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 4853 (texte intégral du JO)

Quatrième partie :

Article additionnel après l'article 17 - Amendement n° 890 rectifié bis (Outre-mer - Obésité - Rapport au Parlement)

P. 5105 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 35 bis - Amendements n° 613 rectifié et n° 975 rectifié (Interventions précoces auprès des enfants naissant avec des troubles du neuro-développement - Rapport au Parlement)

P. 5305 (texte intégral du JO)
P. 5307 (texte intégral du JO)