Interventions de M. Jacques GROSPERRIN (mardi 18 janvier 2022)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE n° 2022-296 (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 3 quater - Amendement n° 30 rectifié (Certificat dans le domaine sportif - Valorisation)

Intervention 1

Article additionnel après l'article 3 quinquies - Amendement n° 6 rectifié bis (Recensement des formations - Aménagements pour les sportifs de haut niveau)

Intervention 2
Intervention 3

Article 5 (Mise en place d'une parité intégrale au sein des instances nationales et déconcentrées des fédérations sportives délégataires)

Intervention 4

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.