Interventions de M. Louis de BROISSIA

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI DU 17 JANVIER 2001 RELATIVE À L'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE.

commission mixte paritaire

[n° 2003-707 (22 juillet 2003)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Explications de vote sur l'ensemble :

Rôle des archéologues amateurs et professionnels. Création prochaine par les conseils généraux de Bourgogne d'un service interdépartemental d'archéologie. (texte intégral du JO)