Réunion du mercredi 7 septembre 2011
commission des finances
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire du réseau d'appareillage au service des anciens combattants - Communication
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du mardi 31 mai 2011
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des finances
Gestion et pilotage des parcs nationaux - Audition pour suite à donner au référé de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des finances
Audition de M. Jean-François Vilotte, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission des finances
Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 - Communication
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Santé (et articles 86 bis à 86 nonies) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Défense (et article 69) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement supérieur (et article 78) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2011 - Mission Sécurité - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 4 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Administration générale et territoriale de l'Etat - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 12 octobre 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense