Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur les données de santé - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 11 juillet 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi pour le plein emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi pour le plein emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 27 juin 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi pour le plein emploi - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi pour le plein emploi - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre, MM. Nicolas Fourrier et Jean-Luc Fulachier, conseillers maîtres, et Thibault Perrin, conseiller référendaire à la Cour des comptes
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires sociales
Échec des négociations conventionnelles et actualités de la caisse - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires sociales
Mission en Martinique sur le vieillissement de la population - Communication
Troubles du neuro-développement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires sociales
Mission relative à la création d'une gouvernance hospitalière assurée par un tandem administratif et médical - Audition de Mme Nadiège Baille et du professeur Olivier Claris
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des affaires sociales
Enjeux philosophiques de la fin de vie - Audition de Mme Monique Canto-Sperber, directrice de recherche au CNRS, membre du Comité consultatif national d'éthique, MM. Bernard-Marie Dupont, médecin, juriste, professeur d'éthique médicale, André Comte-Sponville, philosophe, essayiste, et Jacques Ricot, philosophe, chercheur associé au département de philosophie de l'université de Nantes
Proposition de loi relative à la maîtrise de l'organisation algorithmique du travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 16 mars 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités - Examen d'un amendement au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance et des motions
Proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 mars 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 14 février 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à améliorer l'encadrement des centres de santé - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Nicolas Mitjavile, directeur de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 26 janvier 2023
délégation aux collectivités territoriales
Simplification des normes imposées aux collectivités territoriales - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires sociales
Avis sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques
Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 janvier 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen des amendements aux articles délégués
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission des affaires sociales
Audition de M. François Toujas, président de l'Établissement français du sang
Suivi des recommandations de la mission d'information relative aux violences sexuelles sur mineurs en institutions et mise en oeuvre de la loi n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - Audition de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance
Réunion du mardi 13 décembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport (nouvelle lecture)
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du samedi 12 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du lundi 7 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Virginie Magnant, directrice, de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Projet de loi de programmation des finances publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi -Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Urssaf Caisse nationale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 _ Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Réunion du mardi 11 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faire évoluer la formation de sage-femme - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » - Examen du rapport et du texte de la commission
Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes